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Marques déposées par MOORE BUSINESS FORMS INC. (Société constituée selon les lois de l'état de Delaware
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CONTINU SEQUENTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINU SEQUENTIEL
MOORE BUSINESS FORMS INC. (Société constituée selon les lois de l'état de Delaware, Etats-Unis d'Amérique), 300 Lang Boulevard, Grand Island, NY 14072 ETATS UNIS D'AMERIQUE

Numéro de dépôt :
1744224
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque CONTINU SEQUENTIEL

Déposée le 19 mars 1986 par MOORE BUSINESS FORMS INC. (Société constituée selon les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINU SEQUENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOORE BUSINESS FORMS INC. (Société constituée selon les lois de l'état de Delaware, Etats-Unis d'Amérique), 300 Lang Boulevard, Grand Island, NY 14072 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque CONTINU SEQUENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINU SEQUENTIEL est expirée depuis le 19 mars 1996.

MOORE BUSINESS FORMS INC. (Société constituée selon les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : POSTMATIC , PERMASCAN , REDIFORM , INTELIJET , MOOREFLEX , MODULINE , GRICOLOR , SPEEDITEXT , SPEEDIFEED , KEYSPOT-KEYTRACK


MOORE BUSINESS FORMS INC. (Société constituée selon les lois de l'état de Delaware, Etats-Unis d'Amérique), 300 Lang Boulevard, Grand Island, NY 14072 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

Imprimés, papeterie, formulaires commerciaux;appareils et dispositifs pour la manutention et le traitement de formulaires, tels que dispositifs d'amenée, d'impression, de perforation, de séparation des liasses;billets, tickets, fiches, étiquettes;papier carbone, papier autocopiant; rubans de machines à écrire